Les 6 premiers constructeurs automobiles du marché américain étaient poursuivis au civil pour leur contribution au réchauffement climatique en Californie. Las ! Cette première judiciaire fait pschitt. La plainte est rejetée. Les « Big Six » sortent blanchis de l'affaire.
A l'heure où tous les constructeurs automobiles font assaut de déclarations « pro-écolo » et rivalisent de promesses en faveur de la protection de l'environnement, le jugement rendu lundi soir à San Francisco dans l'affaire qui opposait l'Etat de Californie à un pool de grands noms du secteur ne laisse pas d'intriguer. GM, Ford, Chrysler – soit les Big Three historiques – mais aussi Toyota, Honda et Nissan – les nouveaux Big Three, tous japonais, du marché nord-américain – étaient en effet poursuivis au civil pour leur contribution néfaste au réchauffement climatique. En clair, leurs modèles respectifs cracheraient trop de dioxyde de carbone, le gaz toxique par excellence à l'origine des dérèglements climatiques. Un CO2 ravageur qui altère l'enneigement, donc le niveau d'eau douce et accroît en bout de chaîne les risques de feux de forêt.
En septembre dernier, le démocrate Bill Lockyer, le ministre de la justice californienne, avait d'ailleurs fait de ce dossier lourd un cas emblématique de la lutte du pays contre les nuisances environnementales : « Le réchauffement climatique mondial cause des torts importants à l'environnement de la Californie, à son économie, son agriculture et à sa santé publique. [Son] impact coûte déjà des millions de dollars et le prix augmente de jour en jour (…) Les émissions des véhicules sont la source croissant le plus rapidement (…) Il est temps que ces entreprises soient tenues responsables de leur contribution à cette crise ».
Las ! Un an après ce réquisitoire implacable, le juge Martin Jenkins a finalement estimé que les six groupes ne pouvaient être inquiétés au motif, en substance, que le degré d'appréciation de leur responsabilité incombe au législateur et non à la justice. La plainte a donc été rejetée. Envolés ainsi les millions de dollars de dommages et intérêts promis au « peuple californien » ! Une décision qui pourrait inciter le successeur de Bill Lockyer, Edmund Brown à sinon faire appel du moins contraindre l'agence fédérale de protection de l'environnement d'imposer des normes « vertes » plus drastiques : « Nous pensons que puisque le gouvernement fédéral est resté inactif, il nous faut agir en justice ».
Au pays du sculptural gouverneur Arnold Schwarzenegger, qui a pourtant fait passer l'an dernier la 1ère loi américaine imposant une réduction des gaz à effets de serre (l'administration Bush rejette toujours le protocole de Kyoto), le lobby de l'automobile a encore frappé. Cette victoire surprise l'est d'autant plus que la Californie – territoire le plus peuplé et le plus riche des Etats-Unis – a toujours cultivé une approche avant-gardiste des questions écologiques. C'est en effet là-bas que furent adoptées les normes anti-pollution les plus sévères il y a une trentaine d'années avec l'apparition de l'essence sans plomb et des catalyseurs. Pourquoi ? Parce que la région, forte de ses 32 millions de véhicules recensés (dont une forte proportion de grosses cylindrées) pour… 35 millions d'âmes, demeure un foyer permanent d'atteinte à la qualité de l'air. Les investigations menées par Bill Lockyer n'avaient-elles pas permis de prouver que les voitures en général contribuent à hauteur de 20% à la pollution au CO2 des Etats-Unis mais à 30% de celle en Californie ?
En septembre dernier, le démocrate Bill Lockyer, le ministre de la justice californienne, avait d'ailleurs fait de ce dossier lourd un cas emblématique de la lutte du pays contre les nuisances environnementales : « Le réchauffement climatique mondial cause des torts importants à l'environnement de la Californie, à son économie, son agriculture et à sa santé publique. [Son] impact coûte déjà des millions de dollars et le prix augmente de jour en jour (…) Les émissions des véhicules sont la source croissant le plus rapidement (…) Il est temps que ces entreprises soient tenues responsables de leur contribution à cette crise ».
Las ! Un an après ce réquisitoire implacable, le juge Martin Jenkins a finalement estimé que les six groupes ne pouvaient être inquiétés au motif, en substance, que le degré d'appréciation de leur responsabilité incombe au législateur et non à la justice. La plainte a donc été rejetée. Envolés ainsi les millions de dollars de dommages et intérêts promis au « peuple californien » ! Une décision qui pourrait inciter le successeur de Bill Lockyer, Edmund Brown à sinon faire appel du moins contraindre l'agence fédérale de protection de l'environnement d'imposer des normes « vertes » plus drastiques : « Nous pensons que puisque le gouvernement fédéral est resté inactif, il nous faut agir en justice ».
Au pays du sculptural gouverneur Arnold Schwarzenegger, qui a pourtant fait passer l'an dernier la 1ère loi américaine imposant une réduction des gaz à effets de serre (l'administration Bush rejette toujours le protocole de Kyoto), le lobby de l'automobile a encore frappé. Cette victoire surprise l'est d'autant plus que la Californie – territoire le plus peuplé et le plus riche des Etats-Unis – a toujours cultivé une approche avant-gardiste des questions écologiques. C'est en effet là-bas que furent adoptées les normes anti-pollution les plus sévères il y a une trentaine d'années avec l'apparition de l'essence sans plomb et des catalyseurs. Pourquoi ? Parce que la région, forte de ses 32 millions de véhicules recensés (dont une forte proportion de grosses cylindrées) pour… 35 millions d'âmes, demeure un foyer permanent d'atteinte à la qualité de l'air. Les investigations menées par Bill Lockyer n'avaient-elles pas permis de prouver que les voitures en général contribuent à hauteur de 20% à la pollution au CO2 des Etats-Unis mais à 30% de celle en Californie ?
